Titres négociables : diversifiez vos financements*

NEU CP et NEU MTN : des titres de créances alternatifs et encadrés

Au même titre que les obligations, les titres négociables sont des titres de créances d'une durée déterminée et négociables. Ces titres prennent la forme d’un financement pour l'émetteur du titre et d'un prêt pour le créancier, pour lequel il attend un remboursement et le « paiement » d'éventuels intérêts. Réformés en 2016, ils peuvent avoir deux formes différentes :

• les titres négociables à court terme : aussi appelés NEU CP (Negotiable EUropean Commercial Paper), ces titres remplacent les Certificats de Dépôts Négociables (CDN) et les Billets de Trésorerie (BT) ;
• les titres négociables à moyen terme : autrement appelés NEU MTN (Negotiable EUropean Medium Term Note), ces titres prennent la suite des Bons à Moyen Terme Négociables (BMTN).

 
Les titres négociables à court terme et à moyen terme sont largement normés et doivent répondre à un certain nombre de caractéristiques, et ce, quel que soit le financeur.

• La durée : les NEU CP doivent être établis pour une période inférieure ou égale à un an, tandis que les NEU MTN doivent avoir une durée supérieure à un an.
• Le montant : les titres négociables à court terme et à moyen terme permettent de bénéficier d'un financement minimal de 150 000 € (200 000 € si la documentation juridique sur le programme n’est pas française).
• Le prix d'émission : en plus d'inclure éventuellement une prime de remboursement, les NEU CP et NEU MTN peuvent être émis à un prix différent du pair. Autrement dit, le prix d'émission du titre de créance n'est pas obligatoirement égal à 100 % de sa valeur nominale.
• La devise : ces titres de créances négociables peuvent aussi bien être émis en euro que dans une autre monnaie étrangère, à condition qu’ils soient sur la liste des monnaies librement convertibles de la Banque de France.

Les points forts des titres négociables à court et moyen terme

Un programme NEU CP ou NEU MTN permet aux acteurs de l’économie publique de diversifier leurs sources de financement, et ce, de manière relativement simple et peu onéreuse. À ce titre, les titres négociables à court et moyen terme offrent de nombreux avantages.

• Un financement flexible : ces titres de créances négociables permettent de couvrir les besoins de financement à court terme et peuvent être utilisés pour de nombreux objets.
• Un outil compétitif : en raison du contexte favorable, les NEU CP et NEU MTN se montrent attractifs d'un point de vue financier pour l'émetteur du titre. Ils garantissent également une diversification et une grande visibilité sur les financements.
• Une mise en place rapide : les programmes NEU CP et NEU MTN peuvent être mis en place très rapidement. Pour preuve, le délai de lancement entre la prise de décision en interne d'émettre le titre de créances et l'aval de la Banque de France est en moyenne de 2 mois.
• Une agilité dans la levée de fonds : une fois les programmes NEU CP et NEU MTN établis, les émissions sont organisées rapidement sur la base d’une documentation légère permettant aux émetteurs de saisir les fenêtres de marché favorables et bénéficier des conditions opportunistes qui se présentent.

Profitez de l’expertise de SG pour vos programmes d’émission

SG propose aux acteurs du secteur public un accompagnement pour la mise en place d'un programme de titres négociables à court ou moyen terme.

• Une assistance complète : en amont du lancement du programme NEU CP ou NEU MTN, SG conseille et forme les acteurs du secteur public aux enjeux des titres de créances négociables. Grâce au concours de nos équipes spécialisées, vous disposez d’une parfaite connaissance du sujet et pouvez ainsi prendre une décision appropriée.

• Des contrats disponibles : dans l'optique de simplifier le lancement d'un programme d'émission de titres, SG met à disposition le contrat d'agent placeur et le contrat d'agent domiciliataire. Deux documents qu'il est indispensable, pour l'émetteur, d'établir.

• Une expertise reconnue : grâce à une équipe d'experts, le savoir-faire de SG sur le placement de papiers commerciaux  n'est plus à démontrer. Disposant de 15 ans d'expérience, notre équipe de trading Papiers Court Terme se compose de 4 spécialistes et place un volume compris entre 19 et 212 milliards d'euros chaque mois. De quoi répondre parfaitement aux besoins des émetteurs et des investisseurs, notamment sur les opérations d’envergure.

• Une action plébiscitée : depuis 2015, le service Desk de SG a été nommé agent placeur de la plupart des nouveaux programmes de titres négociables à court terme. Il dispose d'ailleurs d'une importante force de vente obligataire et monétaire, présente partout dans le monde et couvrant l'ensemble des investisseurs français et la plupart des investisseurs majeurs en Europe. Notre action nous a d'ailleurs valu d'être nommés « Best French Market CP Dealer » à 5 reprises par Capital Market Daily (2014, 2015, 2016, 2019 et 2020).

• Des services complémentaires : SG se charge d'animer le marché secondaire sur les émissions de créances, notamment grâce aux limites accordées sur chaque signature. Nous pouvons également proposer des émissions de papiers dans des devises autres que l'euro afin de tirer profit des opportunités d'arbitrage du marché financier.